Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4+3
M. bertrand barbaste

Numéro de dépôt :
3957565
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
4+3 de bertrand barbaste

Présentation de la marque 4+3

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par monsieur bertrand barbaste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4+3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur bertrand barbaste domicilié(e) 17 place d'ossau - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand barbaste domicilié(e) 17 place d'ossau - 64600 - ANGLET - France.

La marque 4+3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4+3 est expirée depuis le 31 octobre 2022.

bertrand barbaste a également déposé les autres marques suivantes : BAIONAKO , LE GLOY


M. bertrand barbaste - 17 place d'ossau - 64600 - ANGLET - France


M. bertrand barbaste - 17 place d'ossau - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.