Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par monsieur bertrand barbaste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 4+3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est monsieur bertrand barbaste domicilié(e) 17 place d'ossau - 64600 - ANGLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand barbaste domicilié(e) 17 place d'ossau - 64600 - ANGLET - France.
La marque 4+3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4+3 est expirée depuis le 31 octobre 2022.
bertrand barbaste a également déposé les autres marques suivantes : BAIONAKO , LE GLOY
M. bertrand barbaste - 17 place d'ossau - 64600 - ANGLET - France
M. bertrand barbaste - 17 place d'ossau - 64600 - ANGLET - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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